Une Carte protégée

Cartes couvertes pour moins de 1,4 euros par mois.

NOTICE D'INFORMATION « SENTINEL 24h/24 »

EXTRAIT DES GARANTIES DU CONTRAT GROUPE N° QR 9800082 (CI-APRÈS LE CONTRAT GROUPE) SOUSCRIT PAR BARCLAYCARD DIVISION DE BARCLAYS BANK PLC (SOCIETE DE DROIT ANGLAIS AU CAPITAL DE £2.500.000.000, AYANT SON SIEGE SOCIAL 54, LOMBARD STREET-LONDON - EC3P 3AH ET IMMATRICULEE AU REGISTRE DU COMMERCE D’ANGLETERRE ET DU PAYS DE GALLES SOUS LE NUMERO 10 26 167), AU PROFIT DE SES CLIENTS TITULAIRES D'UNE CARTE BARCLAYCARD AUPRES DE LA COMPAGNIE D’ASSURANCE UK INSURANCE - COTE LANE LEEDS - WEST YORKSHIRE - LS99 2LZ - UK (CI-APRES LA COMPAGNIE D’ASSURANCES), ET PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CENDANT ASSURANCES , SOCIÉTÉ DE COURTAGE EN ASSURANCES 20, ALLEE DES ERABLES - 93420 VILLEPINTE - RCS BOBIGNY B394 332 092 - GARANTIE FINANCIERE ET ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE CONFORMES AUX ARTICLES L.530.1 ET L.530.2 DU CODE DES ASSURANCES.

UK INSURANCE EST SOUMISE AU CONTROLE DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES ASSURANCES - 54, RUE DE CHATEAUDUN - 75009 PARIS.

1 OBJET DU CONTRAT GROUPE

Le Contrat Groupe a pour objet :

Les prestations d’assurance suivantes :
Garantir l'Assuré (tel que défini à l'article 2 a) ci-après) contre les pertes pécuniaires liées à l’utilisation frauduleuse des cartes de retrait, de paiement et de crédit (au sens de l'article 2b) qu’il détient et qui ont fait l’objet d’un enregistrement conformément à l’article 5 (ci-après les "Cartes"), et ce pendant les 24 heures précédant la déclaration de la perte ou de vol des Cartes faite par l'Assuré à CENDANT Assurances dans les conditions de l’article 6 ci-après.
Les prestations d’assistance suivantes :
- Faciliter les premières étapes d’opposition de l’ensemble des Cartes, en cas de vol ou de perte de celles-ci.
- Remettre à l'Assuré, à la suite du vol ou de la perte des Cartes, de l’argent liquide ou des billets d’avion, dans les conditions prévues à l’article 4 b) ci-après.
- Restituer à l'Assuré, sur sa demande, les numéros d’enregistrement ou les références des cartes d’identité, passeports, permis de conduire et contrats d’assurance, qui auront été préalablement enregistrés.

Les prestations d'assurance et d'assistance seront ci-après dénommées ensemble "les Garanties".

2 ELIGIBILITE

Sont éligibles à la qualité d’Assuré :
- Le titulaire de la Carte BARCLAYCARD uniquement lorsque celui-ci a opté pour la garantie individuelle.
- Le titulaire de la Carte BARCLAYCARD et les membres de sa famille résidant avec lui, lorsque le titulaire de la Carte BARCLAYCARD a opté pour la garantie familiale. Dans cette hypothèse, le nombre d'assurés par famille est limité à 9 (neuf) personnes qui devront être nommément désignées sur papier libre attaché au bulletin d'adhésion joint à la présente notice.

Le titulaire de la Carte BARCLAYCARD pourra être soit l'emprunteur ou les co-emprunteurs (ci-après l'Emprunteur) ayant souscrit à l'offre préalable de crédit de Barclaycard comprenant les Conditions Particulières et Générales de l'offre préalable de crédit (ci-après la Convention d'Ouverture de Crédit), soit un titulaire additionnel d'une Carte BARCLAYCARD (ci-après le Titulaire Additionnel) ayant uniquement signé les Conditions Particulières et Générales BARCLAYCARD d'utilisation de la carte (ci-après la Convention Porteur de carte).

L'emprunteur et le Titulaire Additionnel seront ci-après dénommés ensemble "le Titulaire".

Le titulaire de la Carte BARCLAYCARD ayant souscrit ces adhésions et les membres de sa famille (en cas d'option pour la garantie familiale), seront ci-après dénommés ensemble "l'Assuré".

Les cartes devront répondre aux caractéristiques cumulées suivantes :
- cartes émises par des émetteurs ayant leur siège ou un établissement en France métropolitaine,
- cartes appartenant à l'Assuré,
- cartes de retrait, de paiement ou de crédit enregistrées et validées par CENDANT Assurances, conformément à l’article 5 ci-après.

3 COTISATIONS

La cotisation TTC s'élève, selon l'option choisie, aux montants suivants :

Garantie individuelle pour 1 an : 16,77 euros
Garantie familiale pour 1 an : 22,87 euros

La cotisation est prélevée par CENDANT Assurances (sur le compte attaché à la carte bancaire du Titulaire, choisie à cet effet par celui-ci) dès validation de l’adhésion, puis annuellement à chaque date anniversaire d’adhésion. A cette fin, le Titulaire devra impérativement compléter et retourner à CENDANT Assurances le bulletin d'adhésion et l'autorisation de prélèvement automatique joints à la présente notice.

Les montants des cotisations relatives aux garanties individuelles et familiales pourront être révisés. En cas de modification, le Titulaire sera informé par écrit dans un délai minimum de deux mois précédant la date d'échéance de la cotisation. Pendant ce délai de deux mois, le Titulaire a la possibilité de refuser les termes de la modification. En ce cas, l'adhésion sera résiliée de plein droit à la date d'échéance de la cotisation.

4 PERIMETRE, MONTANT, EXCLUSIONS DES PRESTATIONS D’ASSURANCE ET NATURE DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE

Pour les prestations d’assurance :
Le Contrat Groupe garantit - dans les conditions mentionnées au paragraphe c) et d) du présent article -, pendant les 24 heures précédant la déclaration d’opposition faite à CENDANT Assurances par l'Assuré (faite conformément à l’article 6 ci-après), les utilisations frauduleuses effectuées par des tiers avec toute Carte, lorsque l'Assuré est responsable envers l’émetteur au titre des stipulations régissant sa responsabilité dans la convention conclue avec ce dernier.
Pour les prestations d’assistance :
- CENDANT Assurances procédera, pour le compte de l'Assuré, aux premières étapes de mise en opposition des Cartes par liaison fax et/ou téléphone avec le centre d’opposition habilité par l’émetteur. Cette procédure génère la mise sous surveillance des Cartes concernées par les émetteurs et l’opposition ne sera effective qu’à compter de la réception par les différents émetteurs d’une confirmation écrite de l'Assuré précisant la perte ou le vol des Cartes les concernant respectivement. Dans certains cas, le centre d’opposition de l’émetteur de la Carte perdue ou volée exigera que l'Assuré s’adresse directement à lui pour les premières étapes de mise en opposition. CENDANT Assurances, dans ces cas, se limitera à fournir à l'Assuré les coordonnées du centre d’opposition habilité par l’émetteur.
  
  Une fois que les premières étapes d’opposition auront été effectuées, il ne sera plus possible pour l’émetteur, sauf cas exceptionnel, de réactiver les Cartes objet de l’opposition, au cas où l'Assuré aurait retrouvé lesdites cartes après sa déclaration de perte ou de vol. De même, CENDANT Assurances considérera, alors, les mêmes Cartes comme définitivement perdues ou volées dans son fichier d’enregistrement des Cartes de l'Assuré.
- Mise à disposition d'argent liquide :
  En cas de perte ou de vol de ses Cartes, de paiement ou de crédit, l'Assuré peut demander, à CENDANT Assurances, la mise à disposition de 1 143,37 euros d’argent liquide dans la plupart des devises locales (liste disponible sur demande). Cette mise à disposition sera, en principe, effectuée dans un délai allant de quelques heures à deux jours selon les localités, par des établissements agréés à cet effet (liste disponible sur demande).
  
  L’encaissement de l’argent liquide se fait sur présentation d’un formulaire d’identification et signature d’un reçu.
  
  CENDANT Assurances facturera au Titulaire le montant de l’argent liquide perçu sans application d’aucun frais de gestion ou frais d’intérêts. Cette prestation est gérée conjointement et solidairement par CENDANT Assurances et WESTERN UNION FINANCIAL SERVICES - Onemack Centre Drive - PARAMUS - NEW JERSEY 07 652 - USA.
- Mise à disposition de billets d'avion :
  En cas de perte ou de vol de ses Cartes, l'Assuré peut demander à CENDANT Assurances la mise à disposition de 4 (quatre) billets d’avion maximum pour rapatrier, vers l’aéroport de départ d’origine, lui-même, son conjoint ou concubin(e), ses enfants à charge résidant avec lui.
  
  Cette mise à disposition sera effectuée, en principe, dans un délai de quelques heures en fonction de la localité de l’aéroport de retour où les billets sont mis à disposition.
  
  CENDANT Assurances facturera au Titulaire le montant des prix des billets sans application d’aucun frais de gestion ou frais d’intérêts.
Montants des Prestations d'Assurance :
En cas de pertes pécuniaires subies par l'Assuré suite à des utilisations frauduleuses réalisées par des tiers, avec les Cartes perdues ou volées objet des garanties, l'Assuré sera indemnisé pour les seules pertes pécuniaires dont il est responsable vis à vis de l’émetteur et subies dans les 24 heures précédant sa déclaration de perte ou de vol à CENDANT Assurances, et ce, selon les modalités suivantes :

A hauteur de 228,67 euros maximum par carte et jusqu’à 2 286,73 euros maximum par déclaration de sinistre à CENDANT Assurances. Est considéré comme un sinistre l’ensemble des utilisations frauduleuses subies suite à une même perte ou un même vol.
Principales exclusions des prestations d'assurance :
- Les coûts afférents aux conséquences indirectes du sinistre tels que : frais d’enquête et de justice, frais d’utilisation de moyens de paiement de substitution, frais administratifs,
- La faute intentionnelle ou dolosive de l'Assuré, des membres de sa famille résidant avec lui,
- Les faits de guerre civile ou étrangère, les insurrections, les actes de terrorisme et de sabotage,
- Les confiscations de biens par jugement ou par une autorité publique.

5 PROCEDURE D’ENREGISTREMENT DES CARTES OBJET DES GARANTIES

L'Assuré doit compléter un formulaire d’enregistrement, joint à la présente notice, en mentionnant les Cartes dont il souhaite la couverture. L'Assuré aura également la possibilité, sur ce même document, d’indiquer les numéros d’enregistrement ou les références des cartes d’identité, passeports, permis de conduire et contrats d’assurance, dont il souhaite l’enregistrement et la mémorisation par CENDANT Assurances. Ce formulaire d’enregistrement doit être renvoyé à CENDANT Assurances dûment complété et signé dans les plus brefs délais.

L’enregistrement, par CENDANT Assurances, ne sera pas valide si les numéros de Cartes ou les noms de leurs émetteurs sont absents ou erronés ; si le code confidentiel et personnel à choisir par l'Assuré pour les besoins de la mise en œuvre de la garantie "Sentinel 24h / 24" n’est pas mentionné ; si l’autorisation donnée à CENDANT Assurances par l'Assuré de procéder pour son compte aux premières étapes d’opposition, si nécessaire, et de détenir les coordonnées des Cartes de l'Assuré n’est pas signée par celui-ci.

La confirmation de l’enregistrement des Cartes valides et non valides sera envoyée par CENDANT Assurances à l'Assuré dans les 21 jours à compter de la réception par CENDANT Assurances du formulaire d’enregistrement des Cartes.

L'Assuré mettra à jour son fichier d’enregistrement de Cartes en complétant les formulaires d’ajouts et de modifications mis à sa disposition par CENDANT Assurances.

La consultation par l'Assuré de son fichier d’enregistrement auprès de CENDANT Assurances est soumise à la citation par l'Assuré de son code confidentiel "Sentinel 24h /24" de son numéro d’enregistrement et de son adresse.

6 DECLENCHEMENT DE LA PROCEDURE D’OPPOSITION DES CARTES OBJET DES GARANTIES

Pour déclencher la procédure d’opposition, l'Assuré doit appeler CENDANT Assurances (Numéro Vert : 0800.227.252) dans les 24 heures, au plus tard, suivant le constat de la perte ou du vol des Cartes.

De plus, l'Assuré devra, à peine de déchéance des garanties, effectuer dans les 48 heures à compter du constat de la perte ou du vol des Cartes, une déclaration de perte ou de vol auprès d’un officier de police judiciaire.

Enfin, l'Assuré devra, à peine de déchéance des garanties, confirmer par écrit, auprès de chaque émetteur de Cartes perdues ou volées, la perte ou le vol de celles-ci, dans les plus brefs délais à compter du constat du sinistre.

7 PRISE D’EFFET ET DUREE DES GARANTIES

Sous réserve du paiement des cotisations par le Titulaire conformément à l’article 3 de la présente Notice, les Garanties prennent effet, à la date de réception par CENDANT Assurances du bulletin d’adhésion dûment complété et émargé, le cachet de la poste faisant foi. L'Assuré recevra un formulaire d’enregistrement des Cartes, qui devra être renvoyé à CENDANT Assurances dès réception dudit document. A défaut, il sera considéré que le Titulaire ne donne pas suite à la proposition d’assurances. CENDANT Assurances confirmera par écrit l’enregistrement des Cartes, dans un délai de 21 jours à compter de la date de réception par CENDANT Assurances du formulaire d’enregistrement.

En cas de sinistre intervenant entre la date d’adhésion et la confirmation de l’enregistrement des Cartes par CENDANT Assurances, l'Assuré sera couvert dans les conditions de l'article 4 ci-dessus. La procédure d'opposition prévue à l'article 6 est applicable.

Les Garanties au titre du Contrat Groupe auront une durée d'un an à compter de la date d'adhésion du Titulaire de la Carte BARCLAYCARD, et feront l'objet d'une tacite reconduction dans les mêmes conditions et pour une période identique, sauf cas de résiliation dans les conditions de l'article 8 ci-après.

8 RESILIATION

Les garanties cessent :

Pour l'Assuré :
- A la date d’effet de la résiliation par l'Emprunteur de la Convention d'Ouverture de Crédit,
- A la date d’effet de la résiliation par BARCLAYCARD de la Convention d'Ouverture de Crédit,
- A la date d'échéance de l'Adhésion si le Titulaire a notifié son intention de résilier son adhésion. Cette résiliation devra être notifiée à CENDANT Assurances par lettre recommandée au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'Adhésion,
- le jour de la notification de résiliation par CENDANT Assurances, en cas de non paiement des cotisations par le Titulaire à CENDANT Assurances.
Pour le Titulaire Additionnel uniquement (et les membres de sa famille en cas d'option pour la garantie familiale) :
- A la date d’effet de la résiliation par le Titulaire Additionnel de la Convention Porteur de Carte,
- A la date d’effet de la résiliation par BARCLAYCARD de la Convention Porteur de Carte.

En cas de résiliation de la Convention d'Ouverture de Crédit par l'Emprunteur ou BARCLAYCARD ou de la Convention Porteur de Carte par le Titulaire Additionnel ou BARCLAYCARD, les Garanties seront maintenues au profit de l'Assuré s'agissant des cartes de paiement et de crédits autres que la Carte BARCLAYCARD et ce, jusqu'à la date d'échéance de la cotisation.

9 DEMANDE D’INDEMNISATION EN CAS DE SINISTRES

Sauf en cas de force majeure, tout sinistre devra, sous peine de déchéance de la garantie, être déclaré dans les 15 jours à compter de son constat. Cette déclaration devra être faite par écrit, auprès de CENDANT Assurances, par l'Assuré.

L'Assuré devra envoyer à CENDANT Assurances un formulaire de demande d’indemnisation dûment complété, signé et accompagné des pièces justificatives dans un délai de 45 jours à compter du constat du sinistre. Ces formulaires, préparés par UK INSURANCE et CENDANT Assurances pourront être obtenus, sur simple demande, en appelant le Service Clients BARCLAYCARD au numéro vert suivant : 01.55.69.57.17 .

Les pièces justificatives à fournir en cas de sinistres sont :

Les copies des lettres de confirmation d’opposition aux émetteurs concernés,
La copie du dépôt de plainte pour vol auprès des autorités compétentes,
La copie des relevés bancaires mentionnant les utilisations frauduleuses,

La Compagnie d’Assurance se réserve le droit de demander toute autre pièce justificative.

10 REGLEMENT DE L’INDEMNITE

L’indemnité due par la Compagnie d'Assurance est payable à l'Assuré dans le mois qui suit la validation par la Compagnie de l’ensemble des pièces justificatives.

11 SUBROGATION

La Compagnie d’Assurance est subrogée jusqu’à concurrence de l’indemnité versée à l'Assuré, dans les droits et actions de l'Assuré contre les tiers qui, par leur fait, ont causé le dommage ayant donné lieu à la mise en œuvre de la garantie (Article L 121-12 du Code des Assurances).

12 PRESCRIPTION

Toute action dérivant du Contrat Groupe est prescrite par deux ans à compter de l'événement qui y donne naissance.

La prescription peut, notamment, être interrompue par lettre recommandée avec accusé de réception adressée par l’Assureur au Titulaire en ce qui concerne l’action en paiement de la cotisation ou par l'Assuré à l’Assureur en ce qui concerne le règlement de l’indemnité (Articles L114-1 et L114-2 du Code des Assurances).

13 COMMUNICATION AVEC L'ASSURE

Toute demande d'informations complémentaires, d'explications ou réclamations concernant la garantie "Sentinel 24h / 24" ainsi que toute déclaration de sinistre doivent être adressées à :

CENDANT Assurances – BP 50229 – 95956 ROISSY CDG Cedex

Ce document est une Notice d'information, extrait du Contrat Groupe n° QR 9800082. Une copie du Contrat Groupe peut être communiquée sur simple demande écrite faite auprès de UK INSURANCE - Cote Lane – Leeds - West Yorkshire - LS99 2LZ - UK ou de CENDANT Assurances - BP50229 – 95956 ROISSY CDG Cedex.

Cartes couvertes pour moins de 1,4 euros par mois.
Cendant vous offre la possibilité de vous protéger contre l'utilisation frauduleuse de vos cartes de crédit en cas de perte ou de vol pour juste 16,77 euros par an. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations, demandez-nous de vous mettre en relation avec Cendant. Si vous avez demandé une carte Barclaycard, vous pouvez vous enregistrer en cochant la case figurant sur la lettre qui accompagne votre carte Barclaycard. Veuillez lire les Conditions Générales de Carte Protégée pour de plus amples informations

1. Jusqu’à 55 jours de différé de paiement sans intérêts
Vous réglez un achat le 1er du mois. Trente jours après (à la fin du mois), vous recevez le relevé : il vous reste encore 25 jours pour choisir entre rembourser soit la totalité, soit au fur et à mesure, par mensualités. 30 jours + 25 jours = 55 jours sans intérêts.

2. Le choix de rembourser à la date d'échéance sans intérêts ou d’échelonner vos remboursements
Afin de bien garder le contrôle de votre budget, c’est à vous de décider comment rembourser les sommes dépensées : à la date d'échéance sans intérêts ou par mensualités. Ensuite à vous de choisir, selon vos disponibilités d’argent : augmentez ou réduisez vos remboursements.

3. La carte Barclaycard est acceptée partout
A vous la liberté d’achat. Votre carte Barclaycard est acceptée chez tous les commerçants et prestataires de service du réseau international Visa, et pour les retraits d’espèces, dans tous les distributeurs affichant les couleurs Visa. Elle est acceptée par plus de 600 000 détaillants en France et dans plus de 15 millions de points de vente à travers le monde. Bien sûr, vous pouvez également faire vos achats en ligne avec votre carte Barclaycard.

4. Vous ne changez pas de banque
Vous pouvez posséder une carte Barclaycard tout en restant fidèle à votre banque; Vous pouvez télécharger et imprimer un formulaire de souscription chez vous ou bien nous contacter par e-mail ou par téléphone pour demander un formulaire de souscription. Nous vous laissons le choix !